Acceptation des conditions

En accédant au site et en l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter. Vous vous engagez à utiliser le site de manière licite, loyale et conforme à son objet.

Document Summary

The following sections outline the primary opening provisions and related reference materials.

Section 01

Acceptation des conditions

En accédant au site et en l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter. Vous vous engagez à utiliser le site de manière licite, loyale et conforme à son objet.

Section 02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur les activités de Tree Throat, notamment des contenus liés à la sécurité informatique et à la culture numérique. Les informations peuvent être modifiées, complétées ou retirées à tout moment, sans garantie d’exhaustivité.

Operational clauses are organized below for scope, use, payment, cancellation, and document reference handling.

03
Clause 03

Conditions financières

Les conditions financières éventuelles applicables à une prestation, à un accès ou à un service complémentaire sont communiquées séparément avant toute validation. Sauf indication contraire, les montants, modalités et taxes applicables sont déterminés selon les informations fournies au moment concerné.

Reference document WIPO
04
Clause 04

Utilisation du site

L’utilisateur demeure responsable de l’exactitude des informations qu’il communique et de l’usage qu’il fait du site. Tree Throat peut refuser, suspendre ou limiter tout usage en cas de non-respect des présentes conditions, de risque pour le site ou de comportement abusif.

Reference document HCCH

L’ensemble des éléments du site, y compris les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.

05

Clause Reference

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, y compris les textes, visuels, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.

Source documentService Public FR
06

Clause Reference

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Dans les limites permises par la loi applicable, Tree Throat ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, des pertes de données ou des conséquences liées à l’utilisation du site.

Source documentEU Commission